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Marques déposées par la société MUSSO Henri
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CHATEAU LA COUR D'OUETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA COUR D'OUETTE
MUSSO Henri

Numéro de dépôt :
1650605
Date de dépôt :
12/03/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2011

Présentation de la marque CHATEAU LA COUR D'OUETTE

Déposée le 12 mars 1991 par la société MUSSO Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA COUR D'OUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MUSSO Henri domicilié(e) CACH, 33112 St Laurent Médoc (dossier no 2194587) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 964 290 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MUSSO Henri domicilié(e) (dossier no 2194587) - France.

La marque CHATEAU LA COUR D'OUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA COUR D'OUETTE est expirée depuis le 12 mars 2011.

MUSSO Henri a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE CACH , CHATEAU LANDAIS – LAGORCE , CHATEAU DE RECAILLAU , CHATEAU DE CACH LA GRAVE , CHATEAU DE LA CHAUVELAIS , CHATEAU DE CACH , CHATEAU LES LANDES DE CACH , CHATEAU DE LA CHAUVELAIS , CHATEAU DE RECAILLAU , CHATEAU DE CACH


MUSSO Henri - CACH, 33112 St Laurent Médoc (dossier no 2194587) - France - SIREN 329964290


MUSSO Henri - (dossier no 2194587) - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 2001 n°2194587 - Publication au BOPI 2001-03-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Inscription le 3 septembre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°329634 - Publication au BOPI 2001-09-03

Inscription le 1 août 2001 - Demande de relevé de déchéance n°327552 - Publication au BOPI 2001-08-01

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA COUR D'OUETTE